Présentation du site internet de la BOAD
Le site internet de la BOAD a pour objet de fournir des informations générales sur les activités de la BOAD.
Au-delà de la présentation de la BOAD, le site internet comprend également des informations relatives (i) aux domaines d’intervention de la BOAD, (ii) aux financements, (iii) aux actualités, (iv) aux opportunités d’appels d’offres, d’appel à manifestation d’intérêt ou de recrutement ainsi que (v) l’accès à certains documents stratégiques et rapports annuels de la BOAD.
Services
Le site internet de la BOAD propose des offres d’emplois, des appels d’offres ainsi que des appels à manifestation d’intérêt pour tout candidat, porteur de projets, prospects ou bénéficiaires qui souhaiterait accéder à un poste au sein de la BOAD ou à un financement de celle-ci dans le cadre d’un projet en adéquation avec les missions de la BOAD.
Le site offre également à l’utilisateur la possibilité de dénoncer une pratique répréhensible à travers un formulaire de contact situé sur la page d’accueil.
Responsabilité
La BOAD ne saurait être tenue responsable des problèmes techniques rencontrés sur le site.
L’existence d’un lien sur le site internet de la BOAD vers un autre site internet ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu par la BOAD.
La BOAD ne saurait être tenue responsable des problèmes rencontrés sur tous les autres sites vers lesquels les liens sont établis, ou de toute autre information publiée sur ces sites ainsi que des conséquences de leur utilisation.
Propriété intellectuelle
Les bannières, dénominations sociales, chartes graphiques, propres à la BOAD mis en ligne sur le site internet de la BOAD ne peuvent être reproduits, diffusés, revendus, retransmis ou mis à la disposition de tiers sur un site internet ou sur tout autre type de support ou par tout procédé que ce soit sans l’autorisation préalable expresse de la BOAD.
Dans tous les cas, la BOAD conserve l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs à tous les éléments indiqués au présent article. La BOAD se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire à toute personne concernée l’utilisation de ses éléments. Dans ce cas, les personnes concernées auront un délai de 8 jours ouvrés pour mettre fin aux pratiques portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle de la BOAD.
Le non-respect de ces obligations constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.