BANQUE OUEST AFRICAINE DE DÉVELOPPEMENT

Politiques, procédures, directives

securiteAlimentaire

picto_contacts_logo_boadACQUISITION DE BIENS ET SERVICES

RÈGLEMENT PORTANT MISE EN APPLICATION DU CAHIER DE PROCÉDURES RELATIF A L’ACQUISITION DES BIENS ET SERVICES COMMANDÉS PAR LA BANQUE
RÈGLEMENT PORTANT MISE EN APPLICATION DU MANUEL DE PROCEDURES D’APPROVISIONNEMENT DE LA BOAD
ACQUISITION DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES – PRESELECTION (VERSION PDF)
ACQUISITION DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES – PRESELECTION (VERSION MODIFIABLE)
ACQUISITION DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES – DEMANDE DE PROPOSITIONS (VERSION PDF)
ACQUISITION DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES – DEMANDE DE PROPOSITIONS (VERSION MODIFIABLE)
CANEVAS-TYPE – EVALUATION DES PROPOSITIONS – SELECTION DES CONSULTANTS (VERSION PDF)
CANEVAS-TYPE – EVALUATION DES PROPOSITIONS – SELECTION DES CONSULTANTS (VERSION MODIFIABLE)
PASSATION DE MARCHES DE CONSULTANTS – DIRECTIVES
PASSATION DE MARCHES D’EQUIPEMENTS ET DE TRAVAUX – PREQUALIFICATION (VERSION PDF)
PASSATION DE MARCHES D’EQUIPEMENTS ET DE TRAVAUX – PREQUALIFICATION (VERSION MODIFIABLE)
ACQUISITION DE FOURNITURES (VERSION PDF)
ACQUISITION DE FOURNITURES (VERSION MODIFIABLE)
ACQUISITION DE TRAVAUX (VERSION PDF)
ACQUISITION DE TRAVAUX (VERSION MODIFIABLE)
PASSATION DE MARCHES DE TRAVAUX – DIRECTIVES
FORMULAIRE DE PREPARATION DU RAPPORT D’EVALUATION DES OFFRES ET GUIDE ASSOCIE – MARCHES DE TRAVAUX, FOURNITURES OU SERVICES (VERSION PDF)
FORMULAIRE DE PREPARATION DU RAPPORT D’EVALUATION DES OFFRES ET GUIDE ASSOCIE – MARCHES DE TRAVAUX, FOURNITURES OU SERVICES (VERSION MODIFIABLE)

MODELE AGPM(VERSION MODIFIABLE)
MODELE PPM(VERSION MODIFIABLE)

picto_contacts_logo_boadNOUVELLES PROCEDURES DE PASSATION DES MARCHES APPLICABLES AUX PROJETS APPROUVES APRES LE 1er  OCTOBRE 2021

 

I)- GUIDE DE PROCEDURES DE PASSATION DES MARCHES ET REGLES D’ATTRIBUTION DES CONTRATS DE LA BOAD

GUIDE DE PROCEDURES DE PASSATION DES MARCHES ET REGLES D’ATTRIBUTION DES CONTRATS DE LA BOAD

 PROCÉDURES D’ACHATS DE LA BANQUE

 

II)- DOSSIER D’APPEL D’OFFRES TYPE INTERNATIONAL POUR L’ACQUISITION DE FOURNITURES

PREAMBULE

Modèle de garantie de soumission (Garantie émise par un organisme financier)

MODELE DE GARANTIE DE PREFINANCEMENT

GARANTIE DE BONNE EXÉCUTION

 AVIS DE MARCHÉ DE FOURNITURES

 INSTRUCTIONS AUX SOUMISSIONNAIRES

 Spécifications techniques

 Formulaire DE SOUMISSION POUR Un MARCHE de FOURNITURES

 Modèle d’autorisation du Fabricant

 GriLLE d’Évaluation d’un contrat de FOURNITURES

 CONTRAT DE FOURNITURES

 

III)- DOSSIER D’APPEL D’OFFRES TYPE INTERNATIONAL POUR LES MARCHES DE TRAVAUX

 PREAMBULE

 Modèle de garantie de soumission

 MODELE DE GARANTIE DE PREFINANCEMENT

GARANTIE DE BONNE EXÉCUTION

 AVIS DE MARCHÉ POUR DES TRAVAUX

 INSTRUCTIONS AUX SOUMISSIONNAIRES

 Formulaire DE SOUMISSION POUR Un MARCHE de TRAVAUX

 Formulaires de Bordereau des prix et Détail quantitatif et estimatif

 Plans

 GriLLE d’Évaluation d’un contrat de travaux

Procédure restreinte- liste longue AC

 RAPPORT DE SÉLECTION DES CANDIDATURES

  GriLLE d’Évaluation d’un contrat de travaux – EVALUATION TECHNIQUE

 CONTRAT DE TRAVAUX

 

IV)- DEMANDE DE PROPOSITIONS TYPE POUR LES MARCHES DE SERVICES

PREAMBULE

Invitation a soumissionner

 MODELE DE GARANTIE DE PREFINANCEMENT

 AVIS DE MARCHÉ DE SERVICES

 INSTRUCTIONS aux soumissionnaires

 TERMES DE RÉFÉRENCE – Honoraires

 TERMES DE RÉFÉRENCE

 Formulaire DE SOUMISSION POUR Un MARCHE de serviceS

 Organisation & mÉthodologie

Budget-Honoraires

Budget

 GriLLE d’Évaluation d’un contrat de SERVICES

 CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES

V)- AUTRES MODELES DE DOCUMENTS DE PASSATION DES MARCHES

Glossaire

Déclaration d’impartialité et de confidentialité 

Modèle d’avenant au contrat

Lettre aux soumissionnaires non retenus

 AVIS RELATIF AUX CANDIDATS RETENUS SUR LA LISTE RESTREINTE

 ACCUSE DE RECEPTION

 INVITATION À SOUMISSIONNER

 Instructions pour l’évaluation des offres

 AVIS D’ATTRIBUTION D’UN MARCHÉ

 GUIDE DE VISIBILITÉ À L’ATTENTION DES EMPRUNTEURS

MODELE AGPM

 MODELE PPM

 

POLITIQUE CONFpicto_contacts_logo_boadORMITE ET GRIEFS

picto_contacts_logo_boadPOLITIQUE ET PROCEDURES ANTI-FRAUDE ET CORRUPTION

 

PROCEDURES ET POLITIQUE ANTI-FRAUDE ET CORRUPTION
MOT DU PRESIDENT DE LA BANQUE OUEST AFRICAINE DE DEVELOPPEMENT SUR LA CORRUPTION, LA FRAUDE ET AUTRES PRATIQUES REPREHENSIBLES
POLITIQUE DE PRÉVENTION ET DE LUTTE CONTRE LA CORRUPTION ET LA FRAUDE DANS LES OPÉRATIONS DE LA BOAD

POLITIQUE DE PROTECTION DES LANCEURS D’ALERTE DE LA BOAD

picto_contacts_logo_boad

POLITIQUE ET PROCEDURES CONTRE LE BLANCHIMENT DE CAPITAUX ET LE FINANCEMENT DU TERRORISME

 POLITIQUE DE SECURITE FINANCIERE DE LA BOAD APPLICABLE A LA PREVENTION ET LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT DE CAPITAUX ET LE FINANCEMENT DU TERRORISME
MANUEL DE PROCÉDURES APPLICABLES A LA PRÉVENTION ET LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT DE CAPITAUX ET LE FINANCEMENT DU TERRORISME

picto_contacts_logo_boadLES TEXTES DE MISE EN APPLICATION

DECISION PORTANT CREATION, ATTRIBUTIONS, COMPOSITION ET FONCTIONNEMENT D’UN COMITE DE DIFFUSION DE L’INFORMATION A LA BOAD
DECISION NOMMANT LE COMMISSAIRE DES ENQUETES DE LA BOAD
DECISION NOMMANT LE COMMISSAIRE DES SANCTIONS DE LA BOAD
DECISION PORTANT CREATION, ATTRIBUTIONS, COMPOSITION ET FONCTIONNEMENT D’UN COMITE DE SURVEILLANCE DE LA FRAUDE ET DE LA CORRUPTION A LA BOAD
REGLEMENT PORTANT MISE EN APPLICATION DES DIRECTIVES OPERATIONNELLES DE LA BOAD EN MATIERE D’EVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE
REGLEMENT PORTANT LA MISE EN APPLICATION DU MANUEL DE POLITIQUE ET PROCEDURES POUR LA PREVENTION ET LA LUTTE CONTRE LA CORRUPTION ET FRAUDE DANS LES OPERATIONS DE LA BOAD
POLITIQUES ET PROCEDURES EN MATIERE D’EVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE DE LA BOAD
POLITIQUES ET PROCEDURES DE LA BOAD RELATIVES AUX NORMES FIDUCIAIRES MINIMALES
REGLEMENT PORTANT MISE EN APPLICATION DU MANUEL DE POLITIQUES ET PROCEDURES DE VERIFICATION DE LA CONFORMITE DE LA BOAD
REGLEMENT PORTANT MISE EN APPLICATION DES POLITIQUES OPERATIONNELLES ET PROCEDURES DE LA BOAD EN MATIERE D’EVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE
REGLEMENT PORTANT MISE EN APPLICATION DU MANUEL DE POLITIQUE DE DIFFUSION ET D’ACCES A L’INFORMATION
REGLEMENT PORTANT MISE EN APPLICATION DU MANUEL DE PROCEDURES D’ENQUETES ET DE SANCTIONS DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE LA FRAUDE ET LA CORRUPTION
REGLEMENT PORTANT MISE EN APPLICATION DU MANUEL DE POLITIQUE DE PROTECTION DES DENONCIATEURS
REGLEMENT PORTANT MISE EN APPLICATION DU MANUEL DE POLITIQUES ET PROCEDURES DE REGLEMENT DES GRIEFS

 CONTACT DU BUREAU D’ENQUETE DE LA BOAD

picto_contacts_logo_boadContact du Bureau d’enquête de la BOAD
BOAD – Bureau des Enquêtes : 68 Avenue de la Libération
picto_contacts_adresseBP 1178,Lomé/Togo

picto_contacts_telephoneFax du CG : +228 22 23 25 78
Ligne verte : +228 80 00 00 09
picto_contacts_emailMail : investigations@boad.org

 

picto_contacts_logo_boadDIRECTIVES EN MATIÈRE DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE

 

DO_43 Dev_Induit
DO_39 Indus_fer
DO_38 Indus_siderurgie
DO_37 Indus-ciment
DO_35 Usine-Engrais
DO_34 Indus_alimentaire
DO_33 Agro_industrie
DO_32 Matieres_dangereuses
DO_31 Eaux_usees
DO_29 Centrales_thermiques
DO_28 Reseau-electrique
DO_27 Hydroelectricité
DO_26 Oleoduc-Gazoduc
DO_25 Raffinage-petrole
DO_23 Dev_tourisme
DO_20 Elevage_paturage
DO_19 Prod_Agricole
DO_18 Pêches
DO_17 Irrigation_drainage
DO_16 Inondations
DO_15 Risque_naturels
DO_13 Milieux-humides
DO_11 Diversité_biologique
DO_10 Lutte antiparasites
DO_09 Patrimoine culturel
DO_08 Peuples-indigènes
DO_06 Bassins versants
DO_05 Gestion-terres-eau
DO_04 Barrage-Retenue
DO_03 Gestion forêts nat
DO_02 Sites_naturels

 

picto_contacts_logo_boadLOIS ENVIRONNEMENTALES DES PAYS DE L’UEMOA

 

Code de lenvironnement_BF
Decret-Audience Publique_BENIN
Loi cadre de Environnement _TOGO
LOI CADRE PROTECTION ENV MALI
Loi cadre sur l’environnement au Benin
Loi Regime foncier Rural du BF
Loi_portant cadre relative à la gestion de l’envi_NG
mali-decret-03_594-EtudeImpactEnvironnement-2003
Ord_Portant_EIES_NIGER
ORDONNANCE_PORTANT_CODE_DE_L_EAU_AU_NIGER

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